Nous sommes heureux d’annoncer la parution de la version 4 du Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec. Cette version constitue une mise à jour du guide publié en 2019. À noter que les règles suivantes ont été modifiées :
- 01-406 : Registre local des accidents et des incidents – usagers
- 02-303 : Contrats de biens non capitalisables et de services professionnels
- 03-301 : Dossier des employées, volet cheminement de carrière
- 03-302 : Dossiers des employés, volet rémunération
- 10-106 : Dossier de l’usager : vaccination
- 11-401 : Ressources d’hébergement
Le détail des modifications se retrouve à la page 3 du recueil, accessible sur le portail de BAnQ.
Rappelons que le recueil se veut une référence sur laquelle les gestionnaires peuvent s’appuyer pour organiser et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation.
Modifications apportées au Guide de gestion des archives des établissements d’enseignement collégial du Québec
Nous sommes heureux d’annoncer la parution de la version 1.2 du Guide de gestion des archives des établissements d’enseignement collégial du Québec. Cette version constitue une mise à jour du guide publié en 2011. À noter que les règles suivantes ont été modifiées :
1000-12 : Conseil d’administration
1000-14 : Comité exécutif
1000-15 : Commission des études
1000-16 : Comités internes
2000-07 : Dossiers du personnel
2000-11 : Gestion du temps de travail
3000-10 : Emprunts, placements et garanties
5000-12 : Portail et sites web
6000-07 : Courriel
7000-08 : Journée d’accueil – étudiants
7000-14 : Dossiers étudiants
7000-15 : Dossiers des étudiants – volet « cheminement scolaire »
8000-27 : Examens et travaux pratiques
8000-28 : Examens et travaux pratiques – Documents complétés par les étudiants
8000-29 : Plagiat, mesures disciplinaires et assiduité scolaire
Le détail des modifications se retrouve dans les premières pages du Guide de gestion, accessible sur le portail de BAnQ.
Rappelons que le recueil se veut une référence sur laquelle les gestionnaires peuvent s’appuyer pour organiser et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation.
