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Boîtes d'archives.

Archivistique et gestion documentaire

Quoi de neuf?

20 octobre 2021

Recueil des règles de conservation du secteur municipal – séries de gestion

BAnQ annonce la parution du Recueil des règles de conservation du secteur municipal – Séries de gestion. Ce recueil constitue une version partielle puisqu’il ne remplace que les règles de gestion du Guide de gestion des documents municipaux de l’Association des Directeurs municipaux du Québec (ADMQ) de 2014.

 

Il comprend les séries de gestion suivantes :

Administration et affaires juridiques

Ressources humaines

Communications et relations publiques

Ressources informationnelles

Ressources financières

Ressources mobilières et immobilières

 

Afin de faciliter la transition, une table de concordance, pour connaître les modifications entre les règles du guide de 2014 et celles du présent recueil, se trouve aux pages 7 et 8 de cette nouvelle publication.

Notez que les règles des séries d’exploitation 500 à 800 du guide de 2014 demeurent valides.  

Les deux documents resteront en vigueur jusqu’à la publication des règles d’exploitation. Ce recueil devrait être complété au cours de la prochaine année.

7 septembre 2021

Lancement du Programme d’agrément des services d’archives privées

Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) lance son programme d’agrément des services d’archives privées pour les années 2022-2024. Les services d’archives privées ayant obtenu l’agrément pour la période 2020-2022 doivent, conformément au Règlement sur l'agrément d'un service d'archives privées (RLRQ, chapitre A-21.1, r. 1), présenter une demande de renouvellement.

 

En ce qui concerne les nouveaux agréments, seules les demandes provenant de services d’archives ayant déjà bénéficié de l’agrément ou se trouvant dans une région ne possédant pas de services d’archives privées agréés sur son territoire seront admissibles, et ce, afin de poursuivre la consolidation du réseau actuel.

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Question à la une

Combien de temps l'analyse et l'approbation d'un calendrier de conservation peuvent-elles prendre?

Plusieurs facteurs peuvent influer sur le temps nécessaire pour analyser et approuver un calendrier de conservation. Parmi ces facteurs, notons le type de demande d'approbation (calendrier complet, refonte ou modifications), le nombre et la complexité des règles soumises, le nombre de demandes d'approbation reçues par BAnQ ainsi que le temps nécessaire à l'organisme pour donner suite au rapport d'analyse. BAnQ fait tout en son pouvoir pour assurer le traitement rapide des demandes, et ce, tout en respectant, par souci d'équité, l'ordre de réception des demandes.

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